Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
BRUT IMPERIAL
Numéro de dépôt :
1239796
Date de dépôt :
30/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BRUT IMPERIAL
Déposée le 30 juin 1983 par monsieur Michel ORLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT IMPERIAL »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel ORLIAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°11882 - Publication au BOPI 1983-47